Industrie manufacturière et innovation sont étroitement liées et progressent ensemble: ce secteur est confronté à la nécessité d’intégrer de nouvelles idées et technologies, en cherchant à améliorer et à développer les processus de production et les produits. Le secteur manufacturier évolue dans un environnement hautement compétitif et complexe, qui n’a cessé de croître au fil des ans.
L’industrie manufacturière, l’un des plus grands secteurs d’activité du Canada, est un moteur essentiel de l’économie du pays. Selon le rapport 2023 des Manufacturiers & Exportateurs Canadiens, ce secteur a généré directement 195,4 milliards de dollars en 2022, soit 9,5 % du produit intérieur brut (PIB), vendu pour près de 450 milliards de dollars de produits à l’étranger et employé environ 1,79 million de Canadiens au moment de l’enquête.
La quête en matière d’énergie propre du Canada est actuellement un moteur important de l’industrie manufacturière, car la demande mondiale en énergie durable continue de croître, créant un environnement propice au développement de l’innovation dans le pays. De plus, la reprise postpandémique et la compétitivité dans la course aux solutions technologiques en matière d’énergie propre ont donné lieu à l’émergence de partenariats entre les entreprises fédérales, provinciales et privées, comme à des crédits d’impôt à l‘investissement pour soutenir les entreprises.
RS&DE | R&D
Le programme de recherche scientifique et de développement expérimental (RS&DE) est accessible à toutes les entreprises ayant de activités de R&D au Canada et vise à encourager les entreprises à mener des activités de recherche et de développement dans le pays, grâce à deux incitations fiscales différentes :
- Déduction des dépenses de RS&DE lors du calcul du revenu.
- Crédit d’impôt à l’investissement (CII).
Comme beaucoup d’autres secteurs, les entreprises de l’industrie manufacturière peuvent bénéficier de ces incitations fiscales, tant au niveau fédéral que provincial, à condition qu’elles exercent une activité éligible. L’éligibilité dépend de deux conditions :
- Les travaux doivent être menés pour l’avancement des connaissances scientifiques ou pour la réalisation d’un progrès technologique.
- Il doit s’agir d’une investigation ou d’une recherche systématique menée dans un domaine scientifique ou technologique au moyen d’expériences ou d’analyses.
R&D dans l’industrie manufacturière
Cette industrie utilise une grande variété de matériaux et de domaines : elle est un élément clé de la chaîne d’approvisionnement pour d’autres secteurs et englobe donc un large éventail d’activités qui peuvent être classées dans la catégorie de la recherche et du développement (R&D). Cela permet aux entreprises de bénéficier de mesures d’incitation fiscale. Investissant dans la R&D et les technologies de pointe, ces entreprises ont de meilleures perspectives de croissance que celles qui ne le font pas, car elles peuvent accroître de manière significative l’efficacité et la flexibilité opérationnelles, réduire les coûts de production et améliorer les performances environnementales. De tels investissements augmentent généralement la croissance économique et la prospérité, tout en améliorant la compétitivité globale du secteur manufacturier canadien.
- Efficacité énergétique et développement durable : les projets visant à rendre les processus de fabrication plus efficaces sur le plan énergétique ou à réduire l’impact sur l’environnement donnent droit à des crédits d’impôt pour la recherche scientifique et le développement expérimental. Il peut s’agir de développer de nouvelles méthodes de recyclage ou intégrer des sources d’énergie renouvelables dans la production.
- Techniques de fabrication avancées : la recherche de procédés de fabrication plus efficaces, plus durables ou plus sûrs donne droit à des crédits d’impôt pour la RS&DE.
- Amélioration de la qualité : les efforts visant à améliorer la qualité des produits, tels que la réduction des défauts ou l’amélioration de la fiabilité, nécessitent souvent des recherches et des essais systématiques. Étant donné qu’elles impliquent la résolution de problèmes techniques, ces activités peuvent donner droit à des crédits d’impôt pour la RS&DE.
- Développement de produits : le développement de produits nouveaux ou améliorés qui offrent de meilleures performances, une plus grande durabilité ou un meilleur rapport coût-efficacité est une activité éligible. Il peut s’agir d’un nouvel appareil électronique grand public ou d’une machine industrielle.
- Science des matériaux : création de nouveaux matériaux ou amélioration significative des matériaux existants, comme la mise au point de métaux plus légers et plus résistants ou de plastiques plus durables. Ces avancées peuvent déboucher sur de meilleurs produits et des processus de fabrication plus efficaces.
- Innovation dans la chaîne d’approvisionnement : recherche visant à optimiser la chaîne d’approvisionnement, que ce soit par le biais de meilleurs systèmes de gestion de la coordination ou de méthodes de contrôle des stocks plus efficaces.
La réalisation de l’une de ces activités peut rendre votre entreprise éligible à des crédits d’impôt. Toutefois, il est préférable de procéder à une analyse spécialisée afin que les avantages puissent être identifiés et réclamés avec soin et en toute sécurité.
Comment pouvons-nous vous aider?
Nous sommes spécialisés dans l’aide aux entreprises pour le financement de l’innovation et l’obtention de fonds pour leurs activités de recherche et développement (R&D) grâce à la gestion complète des crédits d’impôt pour la recherche et le développement comme la RS&DE. Avec plus de 1.400 employés qualifiés, comptant sur des spécialistes de différents domaines, nous nous engageons à soutenir les entreprises de toutes tailles et dans tous les secteurs d’activités. Grâce à leur expertise, les spécialistes de FI Group peuvent soutenir votre entreprise dans l’identification d’activités qualifiées.
Sources:
https://cme-mec.ca/wp-content/uploads/2023/11/2023-CME-Report-Manufacturing-Canadas-Future_Final-2_web.pdfhttps://ised-isde.canada.ca/site/passerelle-secteur-fabrication-canada/fr