L’industrie chimique canadienne est l’une des plus importantes et profite pleinement des politiques de recherche et de développement. Il s’agit d’un secteur à multiples facettes, dans lequel se développent de nombreuses études et innovations, qui impactent positivement d’innombrables autres secteurs. En croissance constante, l’industrie chimique s’étend des produits de base, aux produits pharmaceutiques, des polymères aux compagnies pétrolières, avec de nombreux scientifiques qualifiés et des installations modernes.
En 2022, les expéditions de l’industrie représentaient un total de 72,7 milliards de dollars, selon l’Étude économique de la chimie 2023 réalisée par l’Association Canadienne de l’Industrie de la Chimie (ACIC). L’industrie emploie également 90.800 travailleurs, ce qui représente 6 % de tous les emplois manufacturiers au Canada.
RS&DE | R&D
Le programme de recherche scientifique et de développement expérimental (RS&DE) s’adresse à toute entreprise effectuant des travaux de R&D au Canada. Il a pour but d’encourager les entreprises à mener des activités de recherche et de développement dans le pays, grâce à deux incitations fiscales différentes :
- Demander une déduction sur le revenu,
- Obtenir un crédit d’impôt à l’investissement (CII).
Comme beaucoup d’autres secteurs, les entreprises de l’industrie chimique peuvent également bénéficier d’incitations fiscales, tant au niveau fédéral que provincial, pour autant que leurs travaux soient éligibles. Dans le cas de la RS&DE, l’éligibilité repose sur deux conditions :
- Les travaux doivent être menés dans le but de faire progresser les connaissances scientifiques ou de réaliser un progrès technologique.
- Le travail doit être une investigation ou une recherche systématique menée dans un domaine de la science ou de la technologie par le biais d’expériences ou d’analyses.
Activités de R&D admissibles:
Dans l’industrie chimique, de nombreuses activités peuvent être qualifiées de R&D, étant donné qu’il s’agit d’une industrie composée de différentes subdivisions et de différents types de travaux. Voici quelques exemples d’activités admissibles :
- Développement d’une nouvelle méthode de synthèses pour un composé chimique,
- Développement/amélioration d’un procédé pour améliorer le rendement de la synthèse,
- Développement de nouvelles méthodes analytiques ou amélioration des méthodes existantes,
- Développement d’un nouveau procédé pour augmenter la production sans compromettre la stabilité, la répétabilité ou la reproductibilité des composants,
- Amélioration de la qualité des produits avec des matériaux respectueux de l’environnement,
- Développement/amélioration des outils pour un processus de test de contrôle de qualité plus précis avec un meilleur retour d’information,
- Développement de logiciels spécialisés pour analyser les propriétés chimiques dans les phases de recherche et d’essais,
- Amélioration des techniques de traitements des eaux usées,
- Développement des processus qui répondraient aux exigences réglementaires croissantes,
- Développement de procédés et de produits chimiques respectueux de l’environnement,
- Exploration de l’utilisation de sources biologiques pour produire des produits chimiques et des matériaux,
- Développement de nouveaux composés médicamenteux, amélioration des méthodes d’administration des médicaments et recherches sur la médecine personnalisée,
- Développement de produits chimiques utilisés dans la fabrication électronique, comme la fabrication de semi-conducteurs, les technologies d’affichage et l’électronique imprimée.
Si l’entreprise exerce l’une de ces activités, elle est susceptible d’être éligible au crédit d’impôt. L’idéal est donc d’avoir la vision d’un spécialiste afin qu’il puisse aider à identifier et accompagner pour la demande du bénéfice.
Comment pouvons-nous vous aider?
FI Group est un cabinet de conseil international qui aide les entreprises à obtenir des crédits d’impôts et des bénéfices fiscaux pour leurs investissements en R&D. Avec plus de 1.800 employés hautement qualifiés, dans différents secteurs d’activité, FI Group s’engage à accompagner les entreprises quel que soit leur taille ou leur secteur d’activité. Grâce à leur expertise, les spécialistes de FI Group, peuvent aider votre entreprise à identifier les activités éligibles.
Source:
https://canadianchemistry.ca/wp-content/uploads/2023/06/2023-Economic-Review-of-Chemistry.pdf